Rythmes scolaires : rejet du projet de décret par le CSE et le CNEN / conclusions du groupe de travail du Sénat

Le projet de décret sur les rythmes scolaires a été rejeté, jeudi 8 juin, par le Conseil Supérieur de l’Education (CSE) qui est l’instance consultative chargée d’examiner toutes les questions d’intérêt national relatives à l’enseignement ou l’éducation.
Le Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) qui lui se prononce sur les impacts des nouveaux textes sur les collectivités territoriales a également rejeté le projet de décret puisque le représentant de l’administration, rapporteur du projet de décret, n’aurait pas pu garantir la pérennité du fonds de soutien à l’organisation des NAP.
En outre, ces deux instances ont souligné la précipitation dans laquelle ce texte leur a été soumis et l’absence de concertation avec les acteurs locaux.

logo_senatPar ailleurs, le groupe de travail constitué de quatre sénateurs, chargé d’établir un bilan complet de la réforme des rythmes scolaires, présentait le 7 juin les conclusions de son rapport, préconisant, dans un premier temps, une stabilité de l’organisation du temps scolaire et une impérative évaluation des conséquences de la réforme sur les apprentissages.

Et si la possibilité d’un retour à la semaine de 4 jours se confirmait comme le souhaite le gouvernement, les sénateurs formulent une série de recommandations.

> Retrouver la note de synthèse qui reprend les conclusions du groupe de travail du Sénat à la page dédiée du site

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